Mentions Légales

Informations éditoriales

Éditeur

Comité Régional Aéronautique d’Occitanie – CRA11
34, av Jean-René LAGASSE
31130 BALMA

Directeur de publication :

François LAGARDE – Président du CRA d’Occitanie

Contact :

Siège social : 34, av Jean-René LAGASSE – 31130 BALMA
Adresse courrier : Méyabat – 65170 ARAGNOUET
E-mail : contact@cra-occitanie.fr
Webmaster : secretaire@cra-occitanie.fr
Protection et traitement de données à caractère personnel

Respect des lois en vigueur

Le site www.cra11.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droit des internautes : droit d’accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :
Comité Régional Aéronautique d’Occitanie – 34, av Jean-René LAGASSE – 31130 BALMA

Prestataire d’hébergement

 

Droits d’auteur et droits de reproduction

Le contenu de ce site (notamment données, informations, illustrations, etc. …) est protégé par droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photos :
©Jean-Marie URLACHER

Demande d’autorisation de reproduction du logo

Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype du Comité Régional Aéronautique d’Occitanie pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante :
Comité Régional Aéronautique d’Occitanie – 34, av Jean-René LAGASSE – 31130 BALMA
Toute reproduction totale ou partielle des logos, images, scripts, code HTML, balises meta effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est prohibée au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute copie, reproduction, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit est illicite à l’exception d’une unique copie sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Réalisation du site Web

Agence digitale A New Story (81000 Albi).